Quelqu'un a déjà fait appel à un avocat spécialisé dans les
Publié: Mar Mai 19, 2026 2:12 pmSalut à tous, Je me retrouve dans une situation un peu délicate et je cherche des retours d'expérience concrets avant de prendre une décision. je dirige une petite structure qui édite des logiciels de gestion RH, une dizaine de salariés en CDI. Un de nos développeurs seniors, présent depuis presque cinq ans, a demandé une rupture conventionnelle il y a environ deux mois. Sur le principe, pas de désaccord entre nous. Sauf que depuis, on est bloqués sur le calcul de l'indemnité... il conteste le montant qu'on lui a proposé, cite des primes variables sur les trois dernières années qui, selon lui, doivent entrer dans la base de calcul.
Le truc compliqué dans notre secteur, c'est que nos bulletins de paie intègrent des éléments variables assez atypiques: des commissions sur des contrats SaaS signés, des primes liées aux livraisons de sprint, parfois des rémunérations sur objectif trimestriel. Ce n'est pas du tout le même profil qu'un salarié en poste fixe dans une entreprise classique. la question de ce qui entre ou non dans le salaire de référence devient vite technique.
J'ai regardé du côté d'un avocat spécialisé dans les ruptures conventionnelles pour qu'il analyse notre situation avant qu'on parte en médiation ou pire, devant le conseil de prud'hommes. Parce qu'honnêtement, je ne veux pas que ça dégénère, on se connait bien avec ce salarié et une rupture amiable qui finit en contentieux c'est toujours une mauvaise image, même pour recrutements futurs.
Est-ce que certains d'entre vous, dans des boîtes de taille similaire, ont déjà eu ce type de friction sur une rupture conventionnelle ?
Le truc compliqué dans notre secteur, c'est que nos bulletins de paie intègrent des éléments variables assez atypiques: des commissions sur des contrats SaaS signés, des primes liées aux livraisons de sprint, parfois des rémunérations sur objectif trimestriel. Ce n'est pas du tout le même profil qu'un salarié en poste fixe dans une entreprise classique. la question de ce qui entre ou non dans le salaire de référence devient vite technique.
J'ai regardé du côté d'un avocat spécialisé dans les ruptures conventionnelles pour qu'il analyse notre situation avant qu'on parte en médiation ou pire, devant le conseil de prud'hommes. Parce qu'honnêtement, je ne veux pas que ça dégénère, on se connait bien avec ce salarié et une rupture amiable qui finit en contentieux c'est toujours une mauvaise image, même pour recrutements futurs.
Est-ce que certains d'entre vous, dans des boîtes de taille similaire, ont déjà eu ce type de friction sur une rupture conventionnelle ?